ACTUALITÉS OFFICIELLES & AVIS STATUTAIRES
Les décisions de notre gouvernance collégiale, les évolutions du parc technique partagé et les annonces institutionnelles.
TRANSPARENCE INSTITUTIONNELLE ET VIE DE L'ASSOCIATION
L'association LA ROUSTE (RNA W313021923, SIREN 808588768) publie régulièrement ses avis administratifs, le bilan de ses sessions de conseil d'administration et les informations relatives à la disponibilité des équipements mutualisés.
Ce bulletin garantit l'information impartiale et continue de l'ensemble des sociétaires, bénévoles et partenaires territoriaux.
DERNIERS AVIS ET COMMUNIQUÉS OFFICIELS (EXERCICE 2026)
Documents consultables et diffusables dans le respect du cadre statutaire républicain.
Mise en Service des Nouveaux Limiteurs Sonores
Le Conseil d'Administration informe l'ensemble des adhérents de l'intégration dans le parc commun de deux nouveaux limiteurs-enregistreurs sonores conformes au décret n° 2017-1244. Ces dispositifs permettent aux associations organisatrices de respecter scrupuleusement les seuils réglementaires lors des concerts en plein air.
Date d'effet : 15 Mars 2026 • Délibération CA du 02/03/2026
Campagne Fiscale 2026 : Émission des Reçus de Dons
Le Pôle Trésorerie a finalisé l'envoi de l'ensemble des attestations fiscales de dons (articles 200 et 238 bis du CGI) au titre des libéralités versées au cours de l'exercice 2025. Tout donateur n'ayant pas reçu son récépissé est invité à se manifester auprès du secrétariat.
Date d'effet : 28 Février 2026 • Pôle Comptabilité & Contrôle
Ordre du Jour Prévisionnel de l'AG Ordinaire
L'avis de convocation officiel pour l'Assemblée Générale annuelle fixée au 18 avril 2026 est désormais disponible. L'ordre du jour comprend le rapport d'orientation 2026-2030, la révision du règlement intérieur pour la mutualisation numérique et le renouvellement du tiers sortant du Conseil.
Date de publication : 10 Mars 2026 • Secrétariat Général
Engagement de Transparence Permanente
« Toutes les cotisations et droits d'adhésion sont intégralement réinvestis dans les missions d'intérêt général de l'association. »
Tous les procès-verbaux de séance et délibérations du bureau sont consultables sur place au siège social de l'association.